Présentation du rapport d’activités des services du Département pour l’année 2017
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 25/06/2018
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délibérations
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24 résultats pour la valeur "25/06/2018" du filtre Date de séance
Proposition de prendre acte du procès-verbal de la Commission Consultative des Services Publics Départementaux (CCSPD) pour l'année 2017 et du rapport d'activités d'un délégataire de service public du Département concernant l'exercice 2017
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 25/06/2018
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation du compte administratif et compte de gestion 2017
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 25/06/2018
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Informations concernant les garanties d’emprunts
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 25/06/2018
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'augmentation et de diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Mise à jour des échéanciers de crédits de paiement (CP).
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 25/06/2018
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Projet de budget supplémentaire et de décision budgétaire modificative n° 1 (DM1) pour 2018
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 25/06/2018
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’approbation du projet de contrat financier à conclure entre l’Etat et le Département du Bas-Rhin pour la période 2018-2020
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 25/06/2018
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de réalisation de travaux au Bastion de l'étoile et lancement d'une étude afin de définir le modèle de concession à un exploitant privé de l'activité "restaurant-boutique-librairie" au Château du Haut-Koenigsbourg
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 25/06/2018
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'ajustement de la nomenclature des métiers et du tableau des emplois du Département du Bas-Rhin
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 25/06/2018
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise en place de la modulation de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) en fonction de l’expérience professionnelle. Proposition de mise en place de nouvelles indemnités de sujétions et du complément indemnitaire annuel (CIA) ainsi que des mesures complémentaires en matière de rémunération. Proposition de mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour les cadres d’emplois de la filière culturelle.
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 25/06/2018
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Élections professionnelles : proposition de maintien du paritarisme, fixation du nombre des représentants au CT et au CHSCT, et de modalités de vote
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 25/06/2018
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de délégations à la Commission Permanente
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 25/06/2018
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de stratégie départementale de déploiement des contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens à conclure avec les organismes gestionnaires d'établissements et de services sociaux et médico-sociaux
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 25/06/2018
- Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise en place du circuit court de l'emploi
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 25/06/2018
- Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Un avenir pour nos enfants : Plan d’Actions Enfance, Jeunesse, Famille 2018-2023
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 25/06/2018
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de programmation pluriannuelle d'investissement complémentaire pour les collèges 2018-2021 et de lancer une démarche d'évaluation de la carte scolaire
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 25/06/2018
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restauration scolaire des collèges publics Proposition du cadre tarifaire 2019
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 25/06/2018
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de participation financière à la restructuration du stade de la Meinau
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 25/06/2018
- Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de déploiement de Maisons des Aînés sur le territoire départemental
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 25/06/2018
- Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Fonds patrimoine pour les châteaux forts : proposition de création d'un dispositif départemental d'intervention, en complémentarité avec les Contrats départementaux
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 25/06/2018
- Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat Départemental - Territoire de l'Eurométropole de STRASBOURG Fonds d'attractivité et de Développement Projet Educatif Partagé et Solidaire du secteur de recrutement des Collèges Galilée et Maxime Alexandre de LINGOLSHEIM
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 25/06/2018
- Rapporteur : Monsieur André ERBS
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat Départemental - Territoire Ouest - Fonds d'attractivité et de développement Projet éducatif partagé et solidaire de SARRE-UNION
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 25/06/2018
- Rapporteur : Monsieur André ERBS
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'adoption du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement - 3ème phase 2019-2023
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 25/06/2018
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de modernisation du barème des redevances d'occupation du domaine public départemental
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 25/06/2018
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin